Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet casinoquc.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire / Éditeur : CasinoQuC.
• Statut de l’éditeur : Société.
• Responsable de la publication : caleb@casinoquc.com
• Webmaster : Caleb Hot

2. Hébergement

Le site casinoquc.com est hébergé par :

• Hébergeur : Hostinger.
• Adresse de l’hébergeur : Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
• Site de l’hébergeur : www.hostinger.fr 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

4. Limitations de responsabilité (Cadre Affiliation & Jeux d’argent)

Le site casinoquc.com est un guide d’information indépendant et un comparateur de plateformes de casino en ligne au Canada.

• Nature des services : Ce site ne propose aucun service de jeux d’argent en ligne, ne traite aucune transaction financière et ne détient aucune licence de jeu. Nous ne sommes pas un opérateur de jeux.
• Exactitude des informations : Bien que nous mettions tout en œuvre pour vérifier la précision des offres (bonus, promotions, licences des casinos tiers), les informations sont fournies à titre indicatif. Les conditions des casinos partenaires font foi et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
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